Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOVEFRAIS
/
SovéFrais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SovéFrais
SOVEFRAIS

Numéro de dépôt :
4491681
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
SovéFrais de SOVEFRAIS

Présentation de la marque SovéFrais

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par SOVEFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SovéFrais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est SOVEFRAIS domicilié(e) Rue Roland Garros - 29260 - PLOUDANIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, Monsieur Eric LE BELLOUR domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.

La marque SovéFrais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SovéFrais arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

SOVEFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : SO BREIZH ! , So' Surpriz , SOVEFRAIS , SO BREIZH! , Toute la Bretagne dans votre assiette


SOVEFRAIS - Rue Roland Garros - 29260 - PLOUDANIEL - France


WIPLAW, Monsieur Eric LE BELLOUR - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de volaille ; mollusques et crustacés (non vivants) ; plats préparés et cuisinés à base de mollusques et crustacés ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; plats préparés et cuisinés à base de fruits ou légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; beurre ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées ; plats préparés à base de riz ou de pâtes ; sandwiches ; crêpes ; crêpes fourrées ; pizzas ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, animaux vivants ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Transport, emballage, entreposage et livraison de marchandises ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.